- STATUTS DE BASE -
Associations déclarées sous le régime de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.
ARTICLE 1 : NOM :
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : « Synergie Occultae ».
ARTICLE 2 : OBJET :
Cette association à pour but de développer une dynamique d’informations, de formations et d’actions liée aux domaines des Arts et Sciences Occultes de toutes origines culturelles et de tous temps.
ARTICLE 3 : SIEGE SOCIAL :
Le siège social est fixé au : (adresse fournie sur demande par email). Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration .
ARTICLE 4 : DUREE :
L’association a une durée de vie illimitée.
ARTICLE 5 : COMPOSITION :
L’association se compose de :
membres d’honneur, membres bienfaiteurs, membres actifs, membres Nuctemeron.
ARTICLE 6 : ADMISSION :
Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune des réunions, sur les demandes d’admission présentées. Lors de ces délibérations, la voix du président est prépondérante.
ARTICLE 7 : LES MEMBRES :
Les membres d’honneur peuvent être des personnes physiques ou morales. Sont membres d’honneur ceux qui, bien que ne souhaitant pas avoir de lien étroit avec les engagements de la synergie, lui portent néanmoins une sincère sympathie et désirent y occuper une place de conseiller. Le pouvoir des membres d’honneur est consultatif.
Sont membres bienfaiteurs ceux qui souhaitent bénéficier des expertises de la Synergie Occultae. Pour cela, un don d’un montant minimum de 100 euros est requit, à échelle de l’expertise, qui aidera à développer la réalisation des objectifs de l’association ; le statut « membre bienfaiteur » est ensuite attribué pour une durée de 3 mois, renouvelable à volonté aux conditions édictées ci-dessus. Ce même statut est aussi automatiquement attribué à toute personne ayant fait un don d’un minimum de 100 euros pour aider l’association. Le « bienfaiteur » bénéficie de fait des expertises de la Synergie Occultae, et cela pour 3 mois.
Sont membres actifs ceux qui sont en accord complet avec les objectifs de l’association, et qui s’engagent bénévolement, régulièrement et concrètement à agir pour ses projets. En cohérence avec l’esprit de la Synergie Occultae, les membres actifs obéissent à un système de donations libres et régulières à hauteur discrétionnaire, plutôt qu’à un système de cotisations fixes. Le pouvoir des membres actifs est délibératif.
Sont membres Nuctemeron ceux qui, au sein du statut « membres actifs », ont pour vocation le perfectionnement assidu de leurs compétences dans leur domaine respectif et qui s’engagent bénévolement à en faire bénéficier tous les membres de l’association. Le pouvoir des membres Nuctemeron est délibératif.
ARTICLE 8 : RADIATION :
La qualité de membre se perd par :
la démission, le décès.
Le conseil d’administration peut aussi procéder à la radiation d’un membre si celui-ci ne remplit plus les responsabilités inhérentes au statut octroyé. Avant de procéder à la radiation, le membre est invité à fournir des explications au conseil d’administration par mail ou à venir se présenter physiquement.
ARTICLE 9 : LES RESSOURCES DE L’ASSOCIATION :
les dons des membres, les prestations de services, les ventes de productions.
ARTICLE 10 : CONSEIL D’ADMINISTRATION :
L’association est dirigée par un conseil de maximum 8 membres élus pour 5 ans.
Le conseil d’administration est constitué d’un bureau composé de :
- un président, - un vice-président, - un secrétaire, - un trésorier.
ARTICLE 11 : REUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION :
Le conseil d’administration se réunit une fois au moins tous les six mois sur convocation du président.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du comité qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur.
ARTICLE 12 : ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE :
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association. L’assemblée ordinaire a lieu chaque année au mois de juillet.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins de la secrétaire, par courrier ou mail (les membres sont tenus de garder un exemplaire de la convocation par mail). L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président, assisté des membres du conseil, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
ARTICLE 13 : ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE :
Si besoin est, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 12.
ARTICLE 14 : REGLEMENT INTERIEUR :
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui le fait alors approuver par le président.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non précisés par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.
ARTICLE 15 : DISSOLUTION :
La dissolution ne peut être prononcée que par le décret sans appel du président. S’il y a lieu, l’actif est alors dévolu, conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901, soit au bureau d’aide sociale de la mairie, soit à une autre association choisie par le président.